Hautepierre-le-Châtelet – Entrée de village

2019-10-01T11:07:28+01:00Etudes communes|

La commune déléguée de Hautepierre-le-Châtelet ne dispose d’aucun document d’urbanisme. En 2018, elle fait appel au CAUE du Doubs pour encadrer la construction sur une parcelle située en entrée de village, entourée de constructions imposantes (ferme…) et de quelques maisons traditionnelles. Un certificat d’urbanisme a été délivré pour la construction de 2 logements individuels. La